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Les comptes-rendus
des comités syndicaux
du SIGSP

L'École primaire Paul Gauguin est gérée par le Syndicat Intercommunal de Groupe Scolaire Public (SIGSP). Ce syndicat regroupe les communes de Malestroit, Saint-Marcel, Pleucadeuc, Saint-Laurent sur Oust, Ruffiac et Missiriac. Les communes de Bohal et de Saint-Congard sont conventionnées avec l'école.

Les élèves de ces communes sont accueillis à l'école publique Paul Gauguin de Malestroit. Le syndicat est composé de 18 élus représentant les différentes communes membres.

17 mars 2025

Liste des délibérations

3 février 2025

2025_02_03_01 - Délibération portant élection du Président et des Vice-présidents du SIGSP

2025_02_03_02 - Délibération portant attribution des délégations au Président du syndicat

2025_02_03_03 - Délibération portant fixation des indemnités au Président et aux Vice-présidents

2025_02_03_04 - Délibération portant élection des membres de la Commission des finances

2025_02_03_05 - Délibération portant élection des membres de la Commission restauration

16 décembre 2024

2024_12_16_01 - Délibération portant subvention à l'OCCE

2024_12_16_02 - Délibération portant décision modificative n°1 du budget

2024_12_16_03 - Délibération fixant les modalités d'exercice du travail à temps partiel

2024_12_16_04 - Délibération portant modification de la durée hebdomadaire de service d'un agent

2024_12_16_05 - Délibération portant adhésion au contrat risques statutaires du CDG 56

 

6 novembre 2024

2024_11_06_01 - Délibération portant adhésion au groupement de commandes conduit par Morbihan Energies

2024_11_06_02 - Procès verbal portant élection du Président par intérim et des Vice-présidents par intérim du SIGSP

2024_11_06_03 - Délibération portant attribution des délégations au Président du syndicat

2024_11_06_04 - Délibération portant subvention à l’OCCE

 

5 août 2024

2024_08_05_01 - Délibération portant affectation du résultat du CA 2023

2024_08_05_02 - Délibération portant sur l’adoption de la décision modificative n°1 du budget principal

2024_08_05_03 - Délibération annulant la délibération n° 4 du 15 juillet 2020 portant gratuité du service périscolaire de la garderie

2024_08_05_04 - Délibération portant mise à disposition à titre gracieux de l’ancien bureau du secrétariat à l’association Amicale de l’Ecole Publique

2024_08_05_05 - Délibération portant modification du règlement du service périscolaire de restauration

2024_08_05_06 - Délibération portant modification du règlement du service périscolaire de garderie

 

3 juillet 2024

2024_07_03-01 - Délibération portant sur l'adoption des nouveaux statuts

2024_07_03-02 -  Délibération portant sur la convention de délégation de gestion

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